Lorsqu’une sortie passe au statut Documents requis, DistroVibe ou une plateforme a besoin de documents supplémentaires pour confirmer que vous disposez des droits nécessaires pour distribuer et monétiser le contenu.
Ce statut ne signifie pas forcément qu’il y a un problème avec votre sortie. Il signifie qu’une vérification supplémentaire est nécessaire avant que la distribution puisse continuer.
Correspondances audio
DistroVibe compare l’audio soumis à des bases de données de reconnaissance musicale et de droits.
Si votre audio correspond étroitement à un enregistrement existant, votre sortie peut passer en Documents requis le temps que nous vérifiions vos droits d’utiliser et de distribuer ce contenu.
Raisons courantes :
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Utilisation de samples provenant d’enregistrements existants
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Utilisation de boucles ou d’éléments de production issus de bibliothèques tierces
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Utilisation de beats non exclusifs
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Enregistrements déjà publiés
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Compositions du domaine public utilisant un enregistrement existant protégé
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Audio très proche d’un autre titre commercialisé
Justificatifs acceptés, par exemple :
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Un accord signé par le titulaire des droits d’auteur vous autorisant à utiliser et à distribuer commercialement l’enregistrement
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Une licence de beat ou d’instrumentale valide
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Un accord de clearance de sample
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Une licence ou un reçu attestant l’utilisation commerciale légale d’une boucle de production, d’un sample, d’un beat ou d’un enregistrement sonore
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Des documents montrant que vous détenez ou contrôlez l’enregistrement correspondant
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Des documents confirmant que le contenu correspondant est légalement sous licence pour une distribution commerciale
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Tout autre document valide démontrant vos droits de distribuer et de monétiser l’audio
Un simple reçu d’achat peut ne pas suffire s’il n’indique pas clairement les droits accordés par la licence.
Correspondances de pochette
Une sortie peut aussi passer en Documents requis si la pochette semble contenir des éléments protégés par le droit d’auteur, par une marque ou d’une autre manière.
Raisons courantes :
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Images ou captures d’écran de films ou d’émissions de télévision
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Photos de célébrités ou de personnalités publiques
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Logos de marques
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Designs déposés
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Visuels récupérés sur des sites web ou les réseaux sociaux
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Illustrations ou photos protégées par le droit d’auteur
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Visuels générés par IA reproduisant des personnages, des marques ou d’autres éléments protégés reconnaissables
Justificatifs acceptés, par exemple :
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Une licence ou un accord signé par le titulaire des droits d’auteur
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La preuve que vous avez créé la pochette et que vous en êtes propriétaire
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La preuve que vous avez acheté une licence commerciale appropriée
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Des documents montrant que le visuel est dans le domaine public
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Une explication écrite de l’origine du visuel, accompagnée de justificatifs le cas échéant
Noms d’artistes connus ou protégés
Les sorties impliquant des noms d’artistes connus peuvent nécessiter une vérification supplémentaire.
Cela permet d’éviter l’usurpation d’identité d’artistes, les collaborations non autorisées, les mauvaises associations de profils d’artiste et l’utilisation abusive de noms protégés.
Justificatifs possibles :
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Un contrat d’enregistrement signé par l’artiste
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Un accord d’artiste invité ou d’artiste associé
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Une autorisation écrite de l’artiste ou de son représentant autorisé
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Un contrat de label confirmant votre droit de distribuer l’enregistrement
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Des documents montrant que vous représentez ou contrôlez les droits de l’artiste concerné
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Tout autre justificatif valide montrant que l’artiste a autorisé sa participation à la sortie
DistroVibe peut aussi demander des informations supplémentaires de vérification d’identité ou d’artiste si nécessaire.
Reprises
Si votre sortie contient une reprise d’une composition protégée par le droit d’auteur, il vous incombe d’obtenir les licences nécessaires pour les territoires et services où la sortie sera distribuée. Vous téléversez le document de licence avec la sortie lors de sa création.
DistroVibe peut demander des documents supplémentaires confirmant que les droits nécessaires ont été obtenus avant d’approuver la sortie.
N’oubliez pas qu’une licence de reprise s’applique généralement à la composition sous-jacente.
Elle ne vous autorise pas à utiliser l’audio de l’enregistrement original de l’artiste.
Contenu du domaine public
Le fait qu’une composition soit dans le domaine public ne signifie pas automatiquement que tous les enregistrements de cette composition sont libres d’utilisation.
Par exemple, une composition classique peut être dans le domaine public alors que l’enregistrement de cette composition par un orchestre moderne reste protégé par le droit d’auteur.
Si vous distribuez du contenu du domaine public, DistroVibe peut demander des justificatifs montrant que :
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La composition est dans le domaine public
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Vous avez créé ou obtenu légalement l’enregistrement sonore
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Vous disposez des droits nécessaires pour distribuer commercialement cet enregistrement
Contenu déjà publié
Si un audio identique ou similaire a déjà été publié par un autre distributeur, label, compte d’artiste ou titulaire de droits, nous pouvons demander des documents confirmant votre droit de le redistribuer.
Les justificatifs peuvent inclure :
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Une preuve de propriété
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Un contrat de distribution
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Un contrat de label
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Une autorisation du titulaire des droits d’origine
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Des documents montrant que la sortie précédente vous appartient également
Comment résoudre le statut « Documents requis »
Lorsque votre sortie passe en Documents requis, vous recevez un e-mail et une notification, qui peuvent indiquer la raison de la demande.
Pour téléverser vos documents :
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Allez dans Music → Mes sorties et ouvrez la sortie concernée (ou cliquez sur Add documents (ajouter des documents) à côté de celle-ci).
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Ouvrez l’onglet Documents.
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Ajoutez éventuellement une courte note expliquant le document, par exemple « Contrat signé avec le producteur ».
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Téléversez le document. Les formats acceptés sont PDF, JPG, PNG, WEBP, DOC et DOCX.
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Recommencez pour chaque document à fournir.
Notre équipe examinera les documents téléversés et mettra à jour la sortie une fois la vérification terminée.
Si les documents sont suffisants, la sortie poursuit le processus de distribution.
Si des informations supplémentaires sont nécessaires, DistroVibe peut demander d’autres documents.
Important
Téléverser un document ne garantit pas automatiquement l’approbation.
Les documents doivent démontrer clairement que vous disposez des droits nécessaires pour distribuer et monétiser le contenu.
Les documents incomplets, invérifiables, modifiés ou sans rapport peuvent être refusés.
N’envoyez pas de licences, d’accords, de reçus ou d’autres documents qui ne concernent pas le contenu précis en cours d’examen.
DistroVibe peut effectuer des vérifications supplémentaires si nécessaire pour protéger les artistes, les titulaires de droits, les plateformes numériques et l’intégrité du réseau de distribution.